Recherche - CADA

07/01/2021 Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel

Avis 20204584
Direction départementale des territoires de l'Ariège (DDT 09)

Communication des documents relatifs aux mesures d'effarouchement de l'ours brun dans les...

07/01/2021 Favorable/Environnement Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20204828
Préfecture de la Drôme

Communication des documents relatifs à la chasse sur le domaine public fluvial de la Drôme, au...

07/01/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20204957
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL 69)

Communication de l'intégralité du dossier annexé au décret du 25 septembre 2020 portant...

07/01/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20204968
Direction départementale des territoires de Meurthe-et-Moselle (DDT 54)

Communication des documents suivants pour les 3 dernières années : 1) le bilan des dégâts, tel...

07/01/2021 Favorable Favorable/Sauf article L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20204999
Direction départementale des territoires des Hautes-Pyrénées (DDT 65)

Communication des documents suivants pour les 3 dernières années : 1) le bilan des dégâts, tel...

07/01/2021 Favorable Favorable/Sauf article L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20205001
Mairie de Paris

Communication de la copie électronique des documents relatifs aux curages ou aux nettoyages des...

07/01/2021 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20205003
Direction départementale des territoires et de la mer des Landes (DDTM 40)

Communication des documents suivants pour les 3 dernières années : 1) le bilan des dégâts, tel...

07/01/2021 Favorable Favorable/Sauf article L311-6 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20205018
Direction départementale des territoires de l'Ain (DDT 01)

Communication des déclarations d'intervention et des comptes rendus mentionnés à l'article 1 de...

07/01/2021 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Favorable/Environnement Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20205138
Direction départementale des territoires de la Dordogne (DDT 24)

Communication des données traitées du suivi national de la pêche aux engins (SNPE) pour chaque...

07/01/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20205139
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)

Communication des données traitées du suivi national de la pêche aux engins (SNPE) pour chaque...

07/01/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20205151
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Nièvre (DDCSPP 58)

Communication de la liste des élevages de sangliers situés dans le département de la Nièvre dont...

07/01/2021 Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Activités agricoles
Avis 20205194
Fédération départementale des chasseurs de l'Yonne (FDC 89)

Communication, par courriel, des cartographies des plans de chasse déposés à la fédération, pour...

07/01/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche