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Avis 20162682
Mairie de Villefranche-de-Rouergue
Copie des arrêtés municipaux autorisant les battues aux pigeons domestiques harets (touriers)...
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Avis 20155993
Direction départementale des territoires de la Côte-d'Or (DDT 21)
Copie des documents suivants :
1) les demandes d'attributions de plan de chasse déposées par...
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Avis 20143978
Mairie de Chastellux-sur-Cure
Copie de l'ensemble des documents relatifs à la domiciliation de la société de chasse de...
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Avis 20144056
Préfecture de la Somme
Communication des éléments ayant justifié l'organisation de battues destinés à réguler la...
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Avis 20140704
Préfecture de La Réunion
Copie des deux entiers protocoles de pêche aux requins (versions définitives datées), ainsi que...
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Avis 20131906
Préfecture de la Seine-Maritime
Copie du tableau récapitulatif des destructions réalisées par piégeage et par tir pendant la...
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Avis 20132775
Préfecture de la Moselle
Copie des documents suivants :
1) l'autorisation de tirer le corbeau freux le 27 mai 2013, en...
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Avis 20132917
Direction départementale des territoires et de la mer de la Charente-Maritime (DDTM 17)
Communication de l'arrêté venant renouveler l'autorisation temporaire délivrée à la fédération...