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Avis 20153289
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Communication des études de faisabilité des solutions alternatives au tout charbon pour le...
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Avis 20192245
Syndicat intercommunal d'énergies du département de l'Aveyron (SIEDA)
Communication, dans le cadre du déploiement des dispositifs de comptage intelligents dits «...
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Avis 20195153
EDF
Communication des éléments relatifs aux évaluations environnementales dans le cadre de la...
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Conseil 20202989
Ministère de la Transition écologique
Caractère communicable du protocole d'indemnisation de la fermeture de la centrale de Fessenheim...
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Avis 20201492
EDF
Communication, au format papier et numérique, de l'intégralité du protocole signé entre EDF et...
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Avis 20200460
Ministère de la Transition écologique
Communication, au format papier et numérique, de l'intégralité du protocole signé entre EDF et...
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Avis 20205480
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Communication, en version électronique, des bilans mensuels de fonctionnement de la centrale...
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Avis 20210263
Syndicat intercommunal d'énergies du département de l'Aveyron (SIEDA)
Communication du compte rendu remis par la société ENEDIS au SIEDA, sur le fondement de...
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Avis 20214580
Syndicat mixte Bugey - Côtière - Plaine de l'Ain (BUCOPA)
Communication, par courriel, de l'intégralité de la présentation faite par Monsieur X, X, et...