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Avis 20144525
Domaine national de Chambord
Copie des documents suivants :
1) la décision du ministère de l'Agriculture de soustraire des...
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Avis 20144561
Météo France
Communication des documents suivants :
1) les valeurs de l'indice de température moyenne en...
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Avis 20144674
Communauté d'agglomération Tour(s)plus
Communication de la version publiée du règlement de « Fil blanc », service public de transport...
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Conseil 20144694
Mairie de Barnas
Caractère communicable à un administré des carnets de suivi sanitaire du réseau d’eau de la commune.
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Avis 20144699
Préfecture de la région Midi-Pyrénées
Communication des documents suivants concernant les volumes prélevables autorisés dans le...
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Avis 20144716
Mairie de Lengronne
Copie des documents suivants :
1) concernant les redevances pour les années 2010 à 2012 :
a)...
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Avis 20144733
Communauté de communes de Petite Camargue
Communication des éléments suivants concernant le ramassage des déchets dans l'impasse du Plan à...
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Avis 20144759
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13)
Copie de documents relatifs au pressing SOPRESS située 14 rue Saint-Michel à Marseille :
1) le...
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Avis 20144777
Mairie de L'Isle-d'Abeau
Copie des documents suivants :
1) l'enquête publique préalable à la déclaration d'utilité...
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Conseil 20144810
Préfecture de la Creuse
Caractère communicable d'un courrier que le préfet a adressé à un commissaire enquêteur...
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Avis 20144823
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Haute-Normandie (DREAL 76)
Copie de documents concernant les activités agricoles dans la zone Natura 2000 :
1) l'entier...
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Avis 20144824
Syndicat intercommunal des eaux de l’Arconce
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) la...