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Avis 20182126
Préfecture de l'Ariège
Communication de documents :
- relatifs au chantier test en date du 22 février 2018 ayant pour...
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Avis 20182132
Saint-Brieuc Agglomération, Communauté d'agglomération de Saint-Brieuc
Communication, en format numérique, ouvert et réutilisable, des jours de collecte des ordures...
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Avis 20182764
Communauté de communes du Plateau Picard
Communication des documents relatifs au tracé du réseau d'assainissement sur la commune de...
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Avis 20183199
Communauté d'agglomération du pays Ajaccien
Copie des documents suivants :
1) la délibération prise par le conseil communautaire en...
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Avis 20183422
Mairie de Brignoles
Communication de la lettre « de mise en demeure » adressée par la police municipale à Monsieur X...
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Avis 20183471
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Normandie - Site de Caen (DREAL Caen)
Communication de préference par courriel ou sur CD Rom ou par courrier avec la reproduction des...
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Avis 20183757
Office public de l'habitat Paris Habitat (OPH 75)
Copie, par voie électronique, de l'intégralité des documents relatifs aux services de...
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Avis 20183758
Société immobilière d'économie mixte de la ville de Paris Elogie (SIEMP)
Copie, par voie électronique, de l'intégralité des documents relatifs aux services de...
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Avis 20183772
Société anonyme d'habitations à loyer modéré Immobilière 3F de Paris
Copie, par voie électronique, de l'intégralité des documents relatifs aux services de...