CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
06/05/2021 Ayant droit Enseignement

  • Avis 20212074
    Université François Rabelais de Tours
    Communication, à ses frais, de la copie des documents suivants relatifs à son père décédé, le...
    06/05/2021 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Ayant droit Recherche développement Examen et concours
  • Conseil 20212776
    Institut national des sciences appliquées (INSA) de Rennes
    Caractère communicable, aux parents d'une étudiante ayant mis fin à ses jours, qui « sont...
    06/05/2021 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Scolarité et examens Ayant droit
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Institut national des sciences appliquées (INSA) de Rennes 1 Université François Rabelais de Tours

Mots-clés

1 Examen et concours 1 Recherche développement 1 Scolarité et examens

Thèmes

2 Culture 2 Loisirs 2 Enseignement Supérieur

Modes de consultation

1 Affaire de principe 1 Affaire courante
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page