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Avis 20215420
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Orientales (DDTM 66)
Communication, sous format numérique par courriel ou au format papier, des relevés de prise en...
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Avis 20215370
Direction départementale des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes (DDTM 06)
Communication des documents suivants :
1) les documents et les informations transmis par le...
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Avis 20215380
Mairie de Montmorillon
Communication de la copie du rapport et des conclusions de la campagne de sondages par...
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Avis 20215658
Mairie de Créteil
Copie, par voie dématérialisée, des documents suivants, concernant la zone d'aménagement...
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Avis 20215660
Syndicat mixte d'aménagement de la Vallée de la Durance (SMAVD)
Communication de l’atlas dynamique des zones inondables de la vallée de la Durance.
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Avis 20214673
Mairie du Lavandou
Communication de la copie des documents suivants :
1) les études commandées par la commune à la...
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Avis 20214674
SAUR (83)
Communication de la copie des documents suivants :
1) les études commandées par la commune du...
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Avis 20214790
Conseil départemental d'Indre-et-Loire (CD 37)
Communication de l'étude du syndicat intercommunal CAVITES 37, datée du 18 octobre 2018,...
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Avis 20215093
Mairie de Saint-Georges-de-Didonne
Communication, sous forme numérique, à la suite de l'avis favorable rendu par le conseil...
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Avis 20213927
Mairie de Lamanon
Communication de l'étude hydraulique, réalisée par le bureau d’études X, en 2017, en vue de...
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Avis 20213593
Direction départementale des territoires et de la mer de la Corse du Sud (DDTM 2A)
Communication, dans le cadre de la révision du plan de prévention des risques inondation (PPRI)...
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Avis 20212588
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Communication, à ses frais, sous format papier et non par voie électronique, à la suite du rejet...
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Avis 20212728
Direction départementale des territoires du Doubs (DDT 25)
Communication, à la suite de précédentes transmissions, des documents suivants :
1) l'avenant...
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Avis 20212464
Mairie de Lamanon
Communication de l'étude hydraulique, réalisée par le bureau d’études X en juin 2018, relative...
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Avis 20212222
Mairie d'Orsay
Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable (de préférence avec des données...
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Avis 20211099
Direction départementale des territoires et de la mer du Gard (DDTM 30)
Copie des documents suivants :
1) le relevé topographique des parcelles AC X et AC X établi par...
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Avis 20210987
Direction départementale des territoires et de la mer du Nord (DDTM 59)
Communication des documents relatifs à la réalisation par l'union syndicale d'aménagement...
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Avis 20210995
Préfecture du Rhône
Communication, de préférence sur support informatique ou par internet, de l'intégralité des...
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Avis 20211413
Conseil départemental de la Dordogne
Communication, sous format numérique, du rapport géotechnique, émis en février 2021, par le...
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Avis 20211555
Conseil départemental de la Dordogne
Communication, sous format numérique, de l'étude relative à la fragilité des falaises bordant la...