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Avis 20165797
Mairie d'Aigues-Mortes
Communication de l'état contractuel des profondeurs concernant le creusement du bassin Marina...
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Avis 20170250
Mairie de Paris
Communication de l'accord donné à Voies Navigables de France, en vue de délimiter les zones...
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Avis 20171064
Grand Port Maritime de Nantes Saint-Nazaire
Copie de documents concernant le poste n° 5 de Donges où le navire « ASOPOS » a fait escale le...
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Avis 20155574
Société d'Economie Mixte de Gestion du Port de Bandol - SOGEBA
Copie des éléments suivants relatifs à la gestion du port de Bandol :
1) la liste des bateaux...
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Avis 20183580
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)
Communication, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par consultation avec...
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Avis 20183581
Préfecture de la Gironde
Communication, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par consultation avec...
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Avis 20182647
Mairie d'Agde
Copie de documents suivants :
1) les comptes individuels des cinq dernières années, du port du...
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Avis 20183010
Voies navigables de France (VNF)
Communication des documents suivants relatifs à l'occupation du domaine fluvial sur le bras de...
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Avis 20190118
Mairie de Lège-Cap-Ferret
Communication des documents suivants, dans le cadre de l'autorisation d'occupation temporaire...
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Avis 20192694
Chambre de commerce et d'industrie du Morbihan (CCI 56)
Communication des bilans d’activité du port commercial de Lorient de 1976 jusqu’à 2016
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Avis 20191773
Chambre de commerce et d'industrie de Nice-Côte-d'Azur (CCI 06)
Communication des documents suivants relatifs au port de Golfe-Juan :
1) le contrat de...
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Avis 20214141
Voies navigables de France (VNF)
Communication des éléments suivants relatifs à l'appel à projet « Ile O » :
1) le courrier...