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Avis 20216049
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, des documents suivants :
1) la...
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Avis 20216060
Communauté d'agglomération Grand Sud Caraïbe
Communication des documents suivants concernant l'exécution du lot n° 9 de la convention de...
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Avis 20216064
Agence française de développement (AFD)
Communication de l'accord stratégique « New deal pour la nature et l'homme », signé le 20...
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Avis 20216067
Météo France
Communication, dans la mesure du possible sous format papier à ses frais et non par voie...
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Avis 20216087
Ministère de l'intérieur
Communication des documents suivants :
1) les déclarations d'utilisation des hélisurfaces dites...
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Avis 20216115
Mairie de La Talaudière
Communication du rapport d'expertise réalisé par le cabinet Géodéris de Metz dans le cadre du...
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Avis 20216132
Mairie de Lahonce
Communication des données (carte de localisation, hauteur mesurée,etc.) relatives aux repères de...
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Avis 20216144
Ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt
Communication, par courriel, des élements suivants relatifs aux contrôles des opérateurs de...
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Avis 20216162
Direction départementale des territoires de l'Ariège (DDT 09)
Communication des documents suivants, préalables aux arrêtés autorisant l’effarouchement par...
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Avis 20216439
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques (DDTM 64)
Communication des documents suivants relatifs aux galliformes de montagne dans les...
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Avis 20216511
EDF
Communication des informations environnementales suivantes :
1) les températures de transition...
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Avis 20216537
Mairie de Laon
Communication de l’étude géotechnique demandée à la suite du rapport d’un expert ayant entraîné...
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Avis 20216538
Mairie de Luitré-Dompierre
Communication, de préférence sous format numérique, de tous les documents relatifs au projet...
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Avis 20216554
Association communale de chasse agréee de Cercier
Communication des documents suivants :
1) le carnet de battue de l’équipe du président lors de...
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Avis 20216603
Mairie de Toulouse
Communication, sous forme électronique par courriel, des études de faisabilité relatives aux...
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Avis 20216607
Mairie de Coulaines
Communication d'une étude d'impact relatif à un projet d'urbanisation dit « centre...
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Avis 20216635
Mairie de La Ciotat
Communication de la copie des documents suivants :
I) les autorisations accordées par la police...
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Avis 20216671
SNCF Réseau
Communication de l'intégralité des résultats des études vibratoires et acoustiques réalisées par...
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Avis 20216681
Mairie de Le Roux
Communication des documents suivants :
1) l'analyse de l'eau attestant de sa conformité...
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Avis 20216685
Direction départementale des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône (DDTM 13)
Communication du dossier complet relatif à l'autorisation de défrichement accordée le 26 janvier...