Recherche - CADA

19/12/2019 Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Favorable

Avis 20192444
Comité national de la pêche professionnelle en eau douce de Loire-Atlantique (CONAPPED)

Communication de l'évolution chronologique des effectifs des pêcheurs professionnels du bassin...

19/12/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20192700
Parc naturel régional de la Haute Vallée de Chevreuse

Communication du rapport de surveillance environnementale de la Vesgre réalisé, à la demande de...

19/12/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20192964
Préfecture de la région Occitanie

Communication des documents suivants : 1) l'acte du 25 janvier 2018 validant la doctrine du...

19/12/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20192987
Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)

Communication des éléments relatifs à l'identification d'un canidé ayant échappé à la vigilance...

19/12/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20193010
Ministère de la Transition écologique et solidaire

Communication, sous format électronique, de préférence via une plateforme de téléchargement,...

19/12/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Installations classées Energies renouvelables
Avis 20193172
Préfecture de l'Yonne

Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants, relatifs à l’arrêté...

19/12/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20195516
Mairie de Saint-Léger-en-Yvelines

Communication du rapport de surveillance environnementale de la Vesgre réalisé, à la demande de...

19/12/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels