Recherche - CADA

31/12/2017 Développement Durable Et Transports / Assainissement Sans objet/Inexistant

Avis 20172237
Communauté d'agglomération Chambéry Métropole - Cœur des Bauges

Copie des fiches ou rapports d'intervention des équipes de la métropole intervenues dans chacun...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20172249
Nantes Métropole

Communication de documents dans le cadre du non-paiement de sa facture d'eau : 1) le...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20175702
Communauté d'agglomération Sud Sainte-Baume

Copie du courrier du Préfet du Var adressé à la communauté d'agglomération qui demande la prise...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Délégation de service public Eau
Avis 20174494
Communauté d'agglomération Paris-Saclay (CPS)

Copie, par courrier électronique, à défaut par envoi postal, des documents relatifs aux contrats...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20174752
VEOLIA Eau d'Ile-de-France

Communication des justificatifs, autorisations, relatifs à l'installation de canalisations dans...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20172394
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Grand-Est (DREAL 57)

Communication par courriel de la liste des points de collecte où il est possible de déposer...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Déchets
Avis 20172863
Communauté d'agglomération du Grand Besançon

Consultation de l'intégralité du dossier relatif à l'implantation originelle d'un point d'apport...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement
Avis 20173007
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL 69)

Communication par courriel : 1) des documents suivants concernant l'usine de traitement et...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Déchets Risques chimiques et radiologiques