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Eau Développement Durable Et Transports Environnement Favorable

Avis 20163638
Syndicat mixte départemental de l'eau et de l'assainissement (SMDEA)

Copie, sur CD-ROM, des documents suivants : 1) l'ensemble des documents comptables lui...

22/09/2016 Favorable Défavorable/Sécurité publique Environnement Développement Durable Et Transports Eau
Avis 20161671
Préfecture de l'Ardèche

Copie de documents relatifs : I) à la réalisation d'un poste de refoulement des eaux usées zone...

26/05/2016 Sans objet/Inexistant Défavorable/Inachevé Sans objet/Communiqué Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Risques naturels Hydrologie
Avis 20161713
Mairie d'Albi

Communication de l'étude de faisabilité réalisée sur le projet de construction d'une station de...

09/06/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20160879
Direction départementale des territoires de la Haute-Saône (DDT 70)

Copie, par courriel ou sur CD-ROM, de documents établis à la suite de la demande faite au...

31/03/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20160931
Communauté de communes de l'Ouest Rhodanien

Copie du rapport relatif au fonctionnement de la station des eaux usées de Tarare, notamment les...

31/03/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Installations classées Eau
Avis 20161157
Syndicat intercommunal des eaux de la Clamouse (SIE 48)

Copie du projet d'assainissement concernant la parcelle bâtie en amont du pont du...

28/04/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20156179
Communauté d'agglomération du bassin d'Arcachon Sud (COBAS)

Consultation du rapport de la commission eau présenté lors du conseil communautaire du 27 mars...

04/02/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20156198
Syndicat intercommunal des eaux de la Clamouse (SIE 48)

Copie du rapport ou diagnostic établi par Monsieur X du service public d'assainissement non...

04/02/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20160009
Mairie de Pont-Aven

Copie de documents relatifs à l'évacuation des eaux pluviales entrainant des inondations de son...

18/02/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20160175
Mairie d'Uzès

Communication des documents suivants : 1) le contrat actuel d'affermage conclu avec...

17/03/2016 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Conseil 20160334
Communauté d'agglomération Bar-Le-Duc Sud Meuse

Caractère communicable à une personne que le Trésor Public poursuit pour le recouvrement d'un...

17/03/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Successions Eau
Avis 20155670
Mairie de Quimperlé

Copie des documents suivants relatifs aux travaux d'extension du réseau d'assainissement...

07/01/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20155730
Syndicat intercommunal d'adduction d'eau des communes du Bas Languedoc (SIAEBL)

Communication d'une copie des rapports annuels d'activité 2013 et 2014 remis par le délégataire...

21/01/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Délégation de service public
Avis 20155797
Mairie de Beuil

Copie de la convention amiable relative aux canalisations d'adduction d'eau potable souterraines...

07/01/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20156006
Mairie de Dourbies

Copie, de préférence par courriel ou sur CD-ROM, de documents échangés entre l'Agence de l'eau...

04/02/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20156058
Mairie de Dourbies

Copie, de préférence par courriel, CD-ROM ou photocopie, de documents (études, travaux,...

21/01/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20156101
Direction départementale des territoires et de la mer de la Manche (DDTM 50)

Copie de documents relatif au dépôt de sédiments sur la parcelle ZD 72 : 1) l'ensemble des...

04/02/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Eau Pollution
Avis 20150939
Syndicat des eaux de l'Ance et de l'Arzon

Copie du résultat de la consultation du 15 janvier 2013 relative à la mise en place d'un réseau...

02/04/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20151315
Mairie de Plessis-Saint-Jean

Copie des documents suivants : 1) l'arrêté, ou les arrêtés relatifs au règlement du service de...

23/04/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20151381
Mairie d'Ussel

Communication de l'étude de faisabilité du projet de transfert du point de captage de l'eau...

23/04/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Enquête publique Pollution Eau