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Avis 20160532
Ministère de la culture et de la communication
Copie des documents suivants concernant l'école d'architecture de Charenton-le-Pont, pour les...
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Avis 20151083
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie du procès verbal du conseil pédagogique de l'institut de formation en soins infirmiers...
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Avis 20141902
Université de Rouen
Communication des deux délibérations des jurys d'examen concernant le diplôme de Master 2...
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Avis 20132017
Institut de formation en soins infirmiers Clémenceau (IFSI 69)
Copie des documents suivants relatifs à son cursus de formation au diplôme d'Etat d'infirmier...
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Avis 20130405
Université du Sud Toulon-Var
Communication d'une copie de la délibération du jury prononçant son ajournement à l'issue des...
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Conseil 20061691
directeur de l'école nationale vétérinaire d'Alfort
- caractère communicable et possibilité de mettre sur intranet et internet les procès-verbaux...
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Avis 20000352
président de l'Université de Paris VIII - Vincennes
- rapport résultant des investigation d'un inspecteur général de l'éducation nationale sur la...
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Conseil 20010011
directeur de l'institut national d'étude du travail et d'orientation professionnelle
- caractère communicable des résultats des tests psychologiques relatifs à l'orientation...