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Protection de l’enfance Culture Sans objet/Communiqué

  • Avis 20165868
    Direction générale des patrimoines
    Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
    09/03/2017 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives par dérogation Protection de l’enfance
  • Avis 20150716
    Direction académique des services départementaux de l’éducation nationale de l’Allier (DSDEN 03)
    Communication des dossiers scolaires administratif et médico-psychologique de leurs deux fils, X...
    19/03/2015 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Scolarité et examens Protection de l’enfance
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Administrations

1 Direction académique des services départementaux de l’éducation nationale de l’Allier (DSDEN 03) 1 Direction générale des patrimoines

Séances

1 19/03/2015 1 09/03/2017

Mots-clés

1 Archives par dérogation 1 Scolarité et examens

Thèmes

1 Loisirs 1 Enseignement Scolaire 1 Loisirs 1 Archives 2 Enseignement
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