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Culture Défavorable/Secret Sans objet/Inexistant

  • Avis 20186017
    Université d'Evry-Val d'Essonne
    Communication, de préférence par voie électronique, des procédés algorithmiques utilisés par...
    10/01/2019 Défavorable/Secret Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Algorithme code source
  • Avis 20142728
    Fédération française des échecs (FFE)
    Communication de préférence par courrier électronique d'une copie des documents suivants : 1)...
    18/09/2014 Défavorable/Appréciation Sans objet/Inexistant Défavorable/Secret Favorable Enseignement Culture Loisirs/Jeux Fédérations sportives Judiciaire Discipline Budgets et comptes
  • Avis 20201766
    Université Panthéon-Assas Paris II
    Communication, par voie électronique, des documents suivants : 1) les filières ayant eu recours...
    10/09/2020 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Inexistant Favorable Défavorable/Secret Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
  • Avis 20224121
    Université de Strasbourg
    08/09/2022 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Défavorable/Secret Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Administrations

1 Fédération française des échecs (FFE) 1 Université Panthéon-Assas Paris II 1 Université d'Evry-Val d'Essonne 1 Université de Strasbourg

Séances

1 18/09/2014 1 10/01/2019 1 10/09/2020 1 08/09/2022

Mots-clés

2 Examen et concours 1 Algorithme 1 Budgets et comptes 1 Discipline 1 Fédérations sportives 1 Judiciaire 1 code source

Thèmes

1 Loisirs 1 Jeux 3 Loisirs 3 Enseignement Supérieur 4 Enseignement

Conclusions

4 Sans objet/Inexistant 2 Favorable 1 Défavorable/Appréciation 1 Irrecevable/Diffusion publique 1 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

3 Affaire courante 1 Affaire de principe
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