Recherche - CADA

Accord-cadre Agriculture Economie

Avis 20164441
Centre hospitalier régional universitaire de Montpellier

Communication des documents suivants concernant l'accord-cadre portant sur l'audit du système...

17/11/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20171799
Ministère des Armées

Communication des « études » sous-jacentes aux évaluations et estimations du comité directeur...

22/06/2017 Irrecevable/Imprécise Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20171889
Eurométropole de Strasbourg

Communication des documents suivants concernant l’accord-cadre mono-attributaire ayant pour...

06/07/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20170100
Ministère des Armées

Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, de l'« Accord de sécurité » passé avec la...

23/02/2017 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20171229
Conseil départemental de l'Essonne

Copie, par voie électronique, des documents suivants : 1) s'agissant du marché public de...

24/05/2017 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre Marché public
Conseil 20163287
Syndicat des Energies du Département de l'Isère (SEDI)

Caractère communicable, à un candidat évincé, des documents suivants concernant l'accord-cadre...

15/09/2016 Favorable Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20163363
Ministère des Armées

Communication des documents suivants concernant les quatre marchés subséquents passés avec les...

15/09/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20155580
EDF

Communication de l'accord-cadre passé avec la société DIRECT ENERGIE, fournisseur alternatif...

17/12/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20154558
Ministère des Armées

Communication de l'accord-cadre ayant pour objet le maintien en condition opérationnelle des...

22/10/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20154577
Syndicat départemental d'énergies du Calvados (SDEC)

Communication des documents suivants concernant les lots n° 1 à 3 des marchés subséquents à...

19/11/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Conseil 20155037
Agence de mutualisation des universités et établissements (AMUE)

Caractère communicable à l'un des attributaires, du rapport d'analyse des offres relatif à...

19/11/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20155169
Mairie de Paris

Communication, de préférence sous format électronique, des documents suivants concernant...

03/12/2015 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20154285
Ministère des solidarités et de la santé

Copie des documents suivants relatifs à un projet soumis à la Direction interministérielle des...

08/10/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20154337
Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)

Copie, sur un support identique à celui utilisé par le STIF, des documents suivants concernant...

08/10/2015 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20183595
Collectivité territoriale de Guyane

Communication des documents suivants concernant les lots n° 1 « Véhicules particuliers », n° 2 «...

31/03/2019 Défavorable/Secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20175550
Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS 75)

Communication des documents suivants concernant l'accord-cadre portant sur une solution...

31/12/2017 Incompétence/Renseignement Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20175711
Ministère des Armées

Copie, sur support électronique, des documents suivants concernant l'accord-cadre passé avec la...

31/12/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Imprécise Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20175753
Ministère des Armées

Copie, par courrier électronique, des documents suivants mentionnés par la ministre des armées...

22/03/2018 Favorable Favorable/Sauf défense Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20175783
Ministère des Armées

Copie des documents suivants concernant l'accord-cadre relatif au maintien en condition...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20175799
Syndicat des eaux d'Ile-de-France (SEDIF)

Communication des documents suivants concernant l'accord-cadre ayant pour objet la réalisation...

31/12/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Refus non établi Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre Eau

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