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20/02/2020 Agriculture Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Sans objet/Communiqué

  • Avis 20194434
    Mairie de Marseille
    Copie de l'ensemble des études, les délibérations les visant et les décisions administratives...
    20/02/2020 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Défavorable/Préparatoire Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
  • Avis 20196096
    Communauté de Communes Thiers Dore et Montagne
    Communication, sous format électronique ou sous format papier, des documents relatifs à l'appel...
    20/02/2020 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Equipements collectifs Activités sportives Marché public
  • Avis 20191831
    Conseil départemental du Morbihan
    Communication des documents suivants : 1) le CCTP et le rapport d'analyse des offres du marché...
    20/02/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Communauté de Communes Thiers Dore et Montagne 1 Conseil départemental du Morbihan 1 Mairie de Marseille

Mots-clés

2 Marché public 1 Activités sportives 1 Délégation de service public 1 Equipements collectifs

Thèmes

3 Agriculture 3 Marchés Et Contrats Publics 3 Economie 3 Industrie

Conclusions

1 Défavorable/Préparatoire 1 Favorable 1 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Irrecevable/Diffusion publique 1 Sans objet/Inexistant
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