CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Transports publics Agriculture Affaire courante Favorable/Sauf commercial industriel

  • Avis 20154141
    Communauté d'agglomération du pays d'Aix-en-Provence (CPA)
    Communication de l'intégralité de la délégation de service public de transports en commun...
    08/10/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Transports publics
  • Avis 20193348
    Préfecture de la Sarthe
    Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants : 1) le contrat de...
    16/01/2020 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Partenariat public-privé Transports publics
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Communauté d'agglomération du pays d'Aix-en-Provence (CPA) 1 Préfecture de la Sarthe

Séances

1 08/10/2015 1 16/01/2020

Mots-clés

1 Délégation de service public 1 Partenariat public-privé

Thèmes

2 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 2 Economie 2 Industrie

Conclusions

1 Favorable
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • Gouvernement.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page