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20/02/2020 Agriculture Sans objet/Communiqué

Avis 20194434
Mairie de Marseille

Copie de l'ensemble des études, les délibérations les visant et les décisions administratives...

20/02/2020 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Défavorable/Préparatoire Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20194730
Préfecture de l'Allier

Communication des documents suivants : 1) les arrêtés préfectoraux autorisant les abattoirs de...

20/02/2020 Sans objet/Communiqué Défavorable/Secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Agriculture Contrôle
Avis 20196096
Communauté de Communes Thiers Dore et Montagne

Communication, sous format électronique ou sous format papier, des documents relatifs à l'appel...

20/02/2020 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Equipements collectifs Activités sportives Marché public
Avis 20200361
Préfecture du Gard

Communication des documents suivants : 1) les arrêtés préfectoraux autorisant les abattoirs de...

20/02/2020 Sans objet/Communiqué Défavorable/Secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Agriculture Contrôle
Avis 20200362
Préfecture du Haut-Rhin

Communication des documents suivants : 1) les arrêtés préfectoraux autorisant les abattoirs de...

20/02/2020 Sans objet/Communiqué Défavorable/Secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Agriculture Contrôle
Avis 20200365
Préfecture de la Loire

Communication des documents suivants : 1) les arrêtés préfectoraux autorisant les abattoirs de...

20/02/2020 Sans objet/Communiqué Défavorable/Secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Agriculture Contrôle
Avis 20200373
Préfecture du Rhône

Communication des documents suivants : 1) les arrêtés préfectoraux autorisant les abattoirs de...

20/02/2020 Sans objet/Communiqué Défavorable/Secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Agriculture Contrôle
Avis 20191831
Conseil départemental du Morbihan

Communication des documents suivants : 1) le CCTP et le rapport d'analyse des offres du marché...

20/02/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public