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Avis 20164441
Centre hospitalier régional universitaire de Montpellier
Communication des documents suivants concernant l'accord-cadre portant sur l'audit du système...
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Avis 20171799
Ministère des Armées
Communication des « études » sous-jacentes aux évaluations et estimations du comité directeur...
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Avis 20171889
Eurométropole de Strasbourg
Communication des documents suivants concernant l’accord-cadre mono-attributaire ayant pour...
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Avis 20170100
Ministère des Armées
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, de l'« Accord de sécurité » passé avec la...
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Avis 20171229
Conseil départemental de l'Essonne
Copie, par voie électronique, des documents suivants :
1) s'agissant du marché public de...
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Conseil 20163287
Syndicat des Energies du Département de l'Isère (SEDI)
Caractère communicable, à un candidat évincé, des documents suivants concernant l'accord-cadre...
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Avis 20163363
Ministère des Armées
Communication des documents suivants concernant les quatre marchés subséquents passés avec les...
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Avis 20155580
EDF
Communication de l'accord-cadre passé avec la société DIRECT ENERGIE, fournisseur alternatif...
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Avis 20154558
Ministère des Armées
Communication de l'accord-cadre ayant pour objet le maintien en condition opérationnelle des...
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Avis 20154577
Syndicat départemental d'énergies du Calvados (SDEC)
Communication des documents suivants concernant les lots n° 1 à 3 des marchés subséquents à...
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Conseil 20155037
Agence de mutualisation des universités et établissements (AMUE)
Caractère communicable à l'un des attributaires, du rapport d'analyse des offres relatif à...
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Avis 20155169
Mairie de Paris
Communication, de préférence sous format électronique, des documents suivants concernant...
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Avis 20154285
Ministère des solidarités et de la santé
Copie des documents suivants relatifs à un projet soumis à la Direction interministérielle des...
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Avis 20154337
Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)
Copie, sur un support identique à celui utilisé par le STIF, des documents suivants concernant...
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Avis 20183595
Collectivité territoriale de Guyane
Communication des documents suivants concernant les lots n° 1 « Véhicules particuliers », n° 2 «...
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Avis 20175550
Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS 75)
Communication des documents suivants concernant l'accord-cadre portant sur une solution...
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Avis 20175711
Ministère des Armées
Copie, sur support électronique, des documents suivants concernant l'accord-cadre passé avec la...
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Avis 20175753
Ministère des Armées
Copie, par courrier électronique, des documents suivants mentionnés par la ministre des armées...
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Avis 20175783
Ministère des Armées
Copie des documents suivants concernant l'accord-cadre relatif au maintien en condition...
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Avis 20175799
Syndicat des eaux d'Ile-de-France (SEDIF)
Communication des documents suivants concernant l'accord-cadre ayant pour objet la réalisation...