Recherche - CADA

14/04/2016 Marché public Agriculture Industrie Favorable

Avis 20160950
Chambre de commerce et d'industrie du Morbihan (CCI 56)

Communication des documents suivants concernant le lot n° 3 du marché public portant sur la...

14/04/2016 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160965
Syndicat intercommunal d'énergies du département de l'Aveyron (SIEDA)

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...

14/04/2016 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160977
Préfecture de Mayotte

Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par voie postale, des documents suivants...

14/04/2016 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Admission au séjour
Avis 20161029
Préfecture du Rhône

Copie de documents relatifs au projet de village d'insertion sur le site dit du Chapoly (projet...

14/04/2016 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Favorable Défavorable/Vie privée Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Permis de construire
Avis 20161047
Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer

Communication de tout avis, note de consultation ou acte, émanant de la direction des affaires...

14/04/2016 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20161313
Ministère du logement et de l'habitat durable

Communication de tout avis, note de consultation ou acte, émanant de la direction des affaires...

14/04/2016 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public