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21/11/2013 Agriculture Economie Favorable/Sauf commercial industriel

Avis 20134566
Centre hospitalier de Belfort-Montbéliard

Copie, de préférence par courrier électronique ou sous forme dématérialisée (cédérom ou clé...

21/11/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134577
Mairie de Nice

Communication des documents suivants, pour chaque candidat retenu, relatifs à l'attribution des...

21/11/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133322
Syndicat intercommunal d'élimination et de valorisation des déchets de Mayotte (SIDEVAM)

Copie des documents suivants se rapportant à la procédure de délégation de service public pour...

21/11/2013 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20134400
Mairie de Cuers

Communication du compte rendu financier annuel 2012-2013 prévu à l'article 17-1 du traité de...

21/11/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Conseil 20134401
Communauté de communes Issoire Communauté

Caractère communicable, à un candidat évincé, du rapport d'analyse des offres relatif au marché...

21/11/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134438
Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication (SIPPEREC)

Copie des documents suivants relatifs à la convention de délégation de service public ayant pour...

21/11/2013 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20134453
Caisse primaire d'assurance maladie des Côtes d'Armor (CPAM 22)

Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs au marché public portant sur...

21/11/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134458
Caisse primaire d'assurance maladie de Cannes - Alpes-Maritimes (CPAM 06)

Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs au marché public portant sur...

21/11/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134472
Ministère de l'intérieur

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs au marché public...

21/11/2013 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134492
Caisse primaire d'assurance maladie du Var (CPAM 83)

Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs au marché public ayant pour...

21/11/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134493
Caisse primaire d'assurance maladie des Flandres (CPAM 59)

Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs au marché public ayant pour...

21/11/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134494
Caisse primaire d'assurance maladie de l'Artois (CPAM 62)

Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs au marché public ayant pour...

21/11/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134495
Caisse primaire d'assurance maladie de la Côte d'Opale (CPAM 62)

Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs au marché public ayant pour...

21/11/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134496
Caisse primaire d'assurance maladie du Finistère (CPAM 29)

Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs au marché public ayant pour...

21/11/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134497
Caisse primaire d'assurance maladie de Paris (CPAM 75)

Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs au marché public ayant pour...

21/11/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134524
Mairie d'Elancourt

Communication des documents suivants relatifs au concours de maîtrise d'œuvre ayant pour objet...

21/11/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134546
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins

Copie de la convention du 29 décembre 1987 par laquelle la commune d'Antibes a confié la...

21/11/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Conseil 20134554
Communauté d'agglomération de Limoges Métropole

Caractère communicable, à un candidat évincé pour les lots n° 1 à 4 du marché public ayant pour...

21/11/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public