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Agriculture Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Sans objet/Inexistant Défavorable/Vie privée

  • Avis 20052178
    maire d'Arc et Senans
    - copie des documents suivants : 1) plan du cimetière en l'état au 10 décembre 2004, avec le nom...
    09/06/2005 Défavorable/Vie privée Sans objet/Inexistant Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Vie Publique/Vie Locale Délégation de service public
  • Avis 20161029
    Préfecture du Rhône
    Copie de documents relatifs au projet de village d'insertion sur le site dit du Chapoly (projet...
    14/04/2016 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Favorable Défavorable/Vie privée Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Permis de construire
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Administrations

1 Préfecture du Rhône 1 maire d'Arc et Senans

Séances

1 09/06/2005 1 14/04/2016

Mots-clés

1 Délégation de service public 1 Marché public 1 Permis de construire

Thèmes

1 Vie Publique 1 Vie Locale 2 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 2 Economie 2 Industrie

Conclusions

2 Défavorable/Vie privée 2 Favorable 1 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... 1 Irrecevable/Imprécise 1 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

1 Affaire de principe 1 Affaire courante
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