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Avis 20153395
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Avis 20153396
Société de la Mobilité de l'Agglomération Toulousaine (SMAT)Copie de l'avis de France Domaine relatif à l'estimation d'un bien situé 9 avenue de l'Europe...
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Avis 20211379
RATPCommunication, par voie électronique, à la suite de la délibération du conseil d'administration...
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Avis 20226020
Mairie de Briis-sous-Forges24/11/2022 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf inexistant Irrecevable/Imprécise Favorable/Sauf propriété intellectuelle Favorable/Sauf sécurité Favorable/Sauf secret Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Equipements collectifs Eau Transports publics Commerce de détail Budgets et comptes Contrats administratifs