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Avis 20164925
Communauté urbaine de Dunkerque
Copie des bulletins de paie de Monsieur X de 2009 à 2016.
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Avis 20165118
Mairie de Roche-en-Régnier
Copie des bordereaux journaux n° 2, 8, 13, 19, 24, 36, 44, 49, 59, 68, 73 et 81 concernant les...
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Avis 20165164
Mairie de Nice
Communication des documents suivants :
1) le procès-verbal de la réunion du conseil municipal...
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Avis 20165365
Communauté de communes du Val de Sée
Communication des documents suivants :
1) les délibérations fixant le tableau des effectifs du...
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Avis 20165948
Communauté de communes de Saint-James
Communication des arrêtés nominatifs des agents concernant leur régime indemnitaire.
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Avis 20165949
Communauté de communes de Saint-Lô Agglomération
Communication des documents suivants :
1) les délibérations fixant le tableau des effectifs du...
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Avis 20165950
Communauté de communes de Saint-Hilaire du Harcouët
Communication des arrêtés nominatifs des agents concernant leur régime indemnitaire.
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Avis 20165951
Communauté de communes du Mortainais
Communication des documents suivants :
1) les délibérations fixant le tableau des effectifs du...
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Avis 20165952
Communauté de communes Avranches - Mont-Saint-Michel
Communication des arrêtés nominatifs des agents concernant leur régime indemnitaire.
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Avis 20165953
Mairie de Jullouville
Communication des documents suivants :
1) les délibérations fixant le tableau des effectifs du...