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Avis 20133875
Ministère de l'éducation nationaleCommunication des documents suivants, relatifs aux subventions allouées à l'Union nationale des...
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Conseil 20150128
Mairie de Grenoble1) possibilité et modalités de mise en ligne, dans le cadre d'un projet d'open data, de...
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Avis 20174743
Conseil régional d'OccitanieCopie du procès-verbal établi par la commission permanente réunie le 16 décembre 2016, ayant...
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Avis 20216119
Musée du LouvreCommunication des documents suivants : 1) les informations et/ou pièces relatives au financement...
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Avis 20226401
Direction départementale de la protection des populations de l’Essonne (DDPP 91)24/11/2022 Favorable/Sauf inexistant Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf diffusion publique Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire Subvention
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Avis 20233369
Préfecture de Paris