CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Santé Territoriale Rémunération Travail Et Emploi Favorable/Sauf comportement

  • Avis 20192635
    Mairie de Montmagny
    Communication de la copie des documents suivants : 1) le bilan social 2016 et 2018 ; 2) le...
    28/11/2019 Favorable Défavorable/Appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Effectif Représentation Organisation des services Syndicats et représentation Rémunération Santé
  • Avis 20216111
    Mairie de Longperrier
    Communication, pour sa cliente qui a été placée en disponibilité d’office pour raison de santé,...
    16/12/2021 Favorable/Sauf comportement Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Dossier personnel Santé Rémunération
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Longperrier 1 Mairie de Montmagny

Séances

1 28/11/2019 1 16/12/2021

Mots-clés

2 Rémunération 2 Territoriale 1 Dossier personnel 1 Effectif 1 Organisation des services 1 Représentation 1 Syndicats et représentation

Conclusions

2 Favorable 1 Défavorable/Appréciation 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf vie privée
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page