Recherche - CADA

Risques naturels Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Environnement Irrecevable/Refus non établi

Avis 20171993
Préfecture de la Nièvre

Communication des pièces suivantes relatives au projet éolien « Sud-Morvan » : 1) les documents...

31/12/2017 Irrecevable/Refus non établi Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20170623
Préfecture de la Nièvre

Communication sur CD-ROM de tous les documents directement ou indirectement relatifs au projet...

27/04/2017 Irrecevable/Refus non établi Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20173036
Syndicat Mixte du SCOT Plaine du Roussillon

Copie, de préférence par courriel, des documents suivants relatifs à la modification du plan de...

31/12/2017 Irrecevable/Refus non établi Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Publicité
Avis 20193449
Direction départementale des territoires du Bas-Rhin (DDT 67)

Communication de la copie du document technique cité page 57 de la note de présentation du plan...

31/03/2020 Irrecevable/Refus non établi Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20211857
Direction départementale des territoires des Yvelines (DDT 78)

Communication, par consultation, du plan de zonage réglementaire à l'échelle du plan de...

15/04/2021 Irrecevable/Refus non établi Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels