CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
06/12/2012 Risques naturels

  • Avis 20124097
    EDF
    Communication de la copie des documents relatifs à l'exploitation du barrage hydroélectrique du...
    06/12/2012 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
  • Avis 20124105
    Ports Normands Associés (PNA)
    Communication d'une copie des documents suivants : 1) l'arrêté portant classement en catégorie...
    06/12/2012 Incompétence/Auto pub (communication entre services) Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Transport maritime et fluvial
  • Avis 20124106
    Direction départementale des territoires et de la mer du Calvados
    Communication d'une copie de l'arrêté portant classement en catégorie C de la digue bordant les...
    06/12/2012 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Transport maritime et fluvial
  • Avis 20124248
    Mairie de Merlimont
    Communication d'une copie de l'étude visant à caractériser les zones humides sur le territoire...
    06/12/2012 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Administrations

1 Direction départementale des territoires et de la mer du Calvados 1 EDF 1 Mairie de Merlimont 1 Ports Normands Associés (PNA)

Mots-clés

2 Transport maritime et fluvial

Thèmes

4 Développement Durable Et Transports 4 Risques Naturels Et Technologiques 4 Environnement

Conclusions

2 Sans objet/Inexistant 1 Favorable 1 Incompétence/Auto pub (communication entre services) 1 Sans objet/Communiqué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page