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Risques chimiques et radiologiques Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

  • Avis 20162194
    Mairie de Grenoble
    Copie du rapport de l'entreprise ayant évalué la teneur en amiante de la piscine afin d'en...
    07/07/2016 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Risques chimiques et radiologiques
  • Avis 20151747
    Mairie de La Ciotat
    Copie de l'autorisation et des permis de construire concernant les dix antennes relais...
    21/05/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Risques chimiques et radiologiques
  • Avis 20144044
    Préfecture de la Côte-d'Or
    Copie des documents suivants : 1) le plan particulier d'intervention (PPI) « nucléaire » du CEA...
    11/12/2014 Irrecevable/Diffusion publique Défavorable/Défense Favorable/Sauf sécurité Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Risques chimiques et radiologiques
  • Avis 20131596
    Mairie d'Ajaccio
    Copie officielle du plan concernant le plan d'occupation des sols (POS) de la ville d'Ajaccio,...
    11/04/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Risques chimiques et radiologiques Pollution Installations classées
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Administrations

1 Mairie d'Ajaccio 1 Mairie de Grenoble 1 Mairie de La Ciotat 1 Préfecture de la Côte-d'Or

Séances

1 11/04/2013 1 11/12/2014 1 21/05/2015 1 07/07/2016

Mots-clés

2 Permis de construire 1 Installations classées 1 POS-PLU 1 Pollution

Conclusions

2 Sans objet/Communiqué 1 Défavorable/Défense 1 Favorable 1 Favorable/Sauf sécurité 1 Irrecevable/Diffusion publique 1 Sans objet/Inexistant
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