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Réutilisation Développement Durable Et Transports / Transports

  • Avis 20154456
    SNCF
    Communication, en sa qualité de journaliste, du nombre de voyageurs sur le réseau TGV, détaillé...
    19/11/2015 Défavorable/Commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics Réutilisation
  • Avis 20181295
    Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
    Communication, par publication en ligne gratuite en vue de leur réutilisation, dans un format...
    12/07/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport aérien Réutilisation
  • Avis 20191192
    Mairie de Paris
    Communication des données de trafic suivantes produites par le système de régulation « SURF3 »...
    26/09/2019 Favorable Irrecevable/Diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Mise en ligne Réutilisation Budgets et comptes
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Direction générale de l'aviation civile (DGAC) 1 Mairie de Paris 1 SNCF

Séances

1 19/11/2015 1 12/07/2018 1 26/09/2019

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Mise en ligne 1 Transport aérien 1 Transports publics

Thèmes

3 Développement Durable Et Transports 3 Environnement

Conclusions

2 Favorable 1 Défavorable/Commercial industriel 1 Irrecevable/Diffusion publique

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Affaire de principe
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