CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Protection de l’enfance Gestion des établissements de santé

  • Avis 20154526
    Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis
    Communication d'une copie des documents suivants relatifs au fonctionnement de la crèche...
    22/10/2015 Favorable Défavorable/Appréciation Défavorable/Vie privée Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Protection de l’enfance Gestion des établissements de santé Santé Prévention
  • Avis 20154593
    Mairie de Drancy
    Communication d'une copie des documents et éléments suivants relatifs au fonctionnement de la...
    22/10/2015 Sans objet/Inexistant Favorable Défavorable/Appréciation Défavorable/Vie privée Incompétence/Renseignement Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Protection de l’enfance Gestion des établissements de santé Santé Prévention Marché public
  • Avis 20154852
    Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis
    Communication des documents suivants, relatifs à la rencontre ayant eu lieu le 26 novembre 2013...
    05/11/2015 Défavorable/Appréciation Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Protection de l’enfance Gestion des établissements de santé
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

2 Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis 1 Mairie de Drancy

Séances

2 22/10/2015 1 05/11/2015

Mots-clés

3 Gestion des établissements de santé 2 Prévention 2 Santé 1 Marché public

Conclusions

3 Défavorable/Appréciation 2 Défavorable/Vie privée 2 Favorable 1 Incompétence/Renseignement 1 Sans objet/Inexistant
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page