-
Avis 20210066
Mairie de Coincy
Communication, à la suite d'une consultation en mairie et de précédentes transmissions...
-
Avis 20210071
Mairie de Saint-Pierre (97250)
Communication d'une copie des demandes et des permis de construire accordés concernant la...
-
Avis 20210100
Mairie de Paris
Communication de l'arrêté en date du 17 septembre 2020 accordant un permis de construire à la...
-
Avis 20210113
Mairie des Ilhes Cabardès
Communication, par consultation et remise d'une copie, des documents suivants :
1) le registre...
-
Avis 20210308
Mairie de Saint-André-de-Majencoules
Communication de la copie des déclarations d'urbanisme de Messieurs X, X :
1) la déclaration...
-
Avis 20210975
Mairie de Lentilly
Communication, par courrier électronique ou sur CD-rom par voie postale, des documents suivants...
-
Avis 20211095
Mairie des Abymes
Communication des documents suivants ::
1) l'intégralité des dossiers de permis de construire...
-
Avis 20211290
Mairie de Bourg-Achard
Communication, de préférence par voie électronique, de l’entier dossier (arrêté, pièces écrites,...
-
Avis 20211419
Mairie de Houilles
Communication, par voie électronique, de l'arrêté du 15 octobre 2020 autorisant la société Green...
-
Avis 20211433
Mairie de Rognes
Communication des documents administratifs suivants :
1) le dossier complet du permis de...
-
Avis 20211528
Préfecture de la Manche
Communication, par voie postale ou par courriel sous forme électronique, de la copie de l’entier...
-
Avis 20211549
Mairie de Dechy
Communication de la demande de permis de construire une extension, en principe déposée par...
-
Avis 20212019
Mairie de Lamanon
Communication de la copie des documents d'urbanisme (permis de construire, demande de travaux)...
-
Avis 20212098
Mairie du Teich
Communication, de préférence au format numérique, de l'autorisation de construction, ou de la...
-
Avis 20205543
Mairie de Ginasservis
Communication des documents suivants, relatifs à la parcelle X, sise X :
1) le permis d'origine...
-
Avis 20210236
Mairie Le Diamant
Communication de l'entier dossier de permis de construire référencé n° 972 206 19 BR 052,...
-
Avis 20210478
Mairie de Rennes
Communication, dans le cadre du permis de construire PC 35238 19 10148 délivré le 18 décembre...
-
Avis 20210487
Mairie de Congénies
Communication de toutes les autorisations d’urbanisme délivrées pour la parcelle X durant les...
-
Avis 20210575
Mairie de Saint-Pathus
Communication des permis de construire des lot N°13 et lot N°7 du lotissement « Cœur Village ».
-
Avis 20210704
Mairie de Challes-les-Eaux
Communication des documents suivants :
1) le dossier de demande de permis de construire n° PC...