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Mairie d'Huez POS-PLU

  • Avis 20170988
    Mairie d'Huez
    Copie, de préférence par courriel, de documents dans le cadre d'un permis d'aménager délivré à...
    31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
  • Avis 20183856
    Mairie d'Huez
    Communication de documents ayant fondé le permis de construire n° PC X accordé le 17 mai 2017 à...
    15/09/2018 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
  • Avis 20184072
    Mairie d'Huez
    Communication, par courrier électronique, des documents suivants applicables au terrain...
    31/03/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
  • Avis 20192743
    Mairie d'Huez
    Copie des documents suivants : 1) le justificatif de la délibération autorisant la cession d’une...
    31/03/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale POS-PLU Permis de construire
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Séances

1 31/12/2017 1 15/09/2018 1 31/03/2019 1 31/03/2020

Mots-clés

3 Permis de construire 1 Gestion domaniale

Conclusions

2 Favorable 2 Sans objet/Communiqué
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