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Marché public Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Développement Durable Et Transports/Assainissement Développement Durable Et Transports

  • Avis 20080663
    maire de Bragayrac
    Communication des documents suivants : - 1) ordre du jour de tous les conseils municipaux de...
    07/02/2008 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Vie Publique/Vie Locale Marché public POS-PLU
  • Avis 20053531
    maire de Sorio di Tenda
    - communication des documents suivants, relatifs à un dispositif de travaux d'aménagement...
    15/09/2005 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Marché public Zones d’activités
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 maire de Bragayrac 1 maire de Sorio di Tenda

Séances

1 15/09/2005 1 07/02/2008

Mots-clés

1 POS-PLU 1 Zones d’activités

Thèmes

2 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 2 Développement Durable Et Transports 2 Assainissement 2 Economie 2 Environnement 2 Industrie 2 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf préparatoire
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