-
Avis 20141969
Mairie de Villiers-sur-Marne
Communication des documents suivants pour chacun des trois lots du marché public portant sur des...
-
Avis 20142019
Mairie de Paris
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet le nettoyage des...
-
Avis 20142130
Mairie d'Etampes
Copie des documents suivants relatifs au marché public composé de 7 lots, ayant pour objet la...
-
Avis 20142149
Communauté de communes du Lussacois
Communication du détail quantitatif et des prix unitaires relatifs à la ligne de facture «...
-
Conseil 20142157
Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais
Caractère communicable à la société XXX XXX, du bordereau de prix de l'attributaire relatif au...
-
Avis 20142169
Mairie de Nantes
Consultation de tous les documents relatifs aux travaux effectués dans les bains douches, de...
-
Avis 20142243
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication des documents suivants relatifs au lot n° 1 du marché public ayant pour objet la...
-
Avis 20142253
Mairie de Mézidon-Canon
Communication, en qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs à...
-
Avis 20142297
Société d'économie mixte Givors Développement
Copie, en qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs à l'opération du...
-
Avis 20142329
Mairie de Leucate
Copie des documents suivants relatifs aux lots n° 1 et 2 du marché public ayant pour objet...