CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Marché public Infrastructures routières Budgets et comptes Affaire courante

  • Avis 20131850
    Mairie de Neufchef
    Copie de documents relatifs au projet de requalification de la rue d'Hayange : 1) la...
    25/07/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Marché public Budgets et comptes
  • Avis 20195076
    Conseil départemental de la Dordogne
    Communication des éléments, notamment les factures acquittées, relatifs aux engagements...
    02/04/2020 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Budgets et comptes Marché public
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Conseil départemental de la Dordogne 1 Mairie de Neufchef

Séances

1 25/07/2013 1 02/04/2020

Mots-clés

2 Budgets et comptes 2 Infrastructures routières

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Aménagement Du Territoire

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Irrecevable/Diffusion publique
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page