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Marché public Infrastructures routières Favorable/Environnement

  • Avis 20204577
    Conseil départemental du Gard
    Communication, par voie de courrier électronique, sous réserve de l'occultation des informations...
    07/01/2021 Favorable/Environnement Favorable/Sauf secret des affaires Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Déchets Infrastructures routières Marché public
  • Conseil 20217254
    Métropole Aix-Marseille Provence
    Caractère communicable de l'étude hydraulique relative aux travaux d'aménagement de la RD568 au...
    13/01/2022 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie Infrastructures routières Marché public
  • Avis 20216802
    Conseil départemental de la Vendée (CD 85)
    21/04/2022 Favorable/Environnement Favorable/Sauf secret des affaires Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Infrastructures routières
  • Avis 20227090
    Conseil départemental de Vaucluse (CD 84)
    12/01/2023 Favorable/Environnement Favorable Favorable/Sauf diffusion publique Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie Infrastructures routières Marché public
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Administrations

1 Conseil départemental de Vaucluse (CD 84) 1 Conseil départemental de la Vendée (CD 85) 1 Conseil départemental du Gard 1 Métropole Aix-Marseille Provence

Séances

1 07/01/2021 1 13/01/2022 1 21/04/2022 1 12/01/2023

Mots-clés

4 Infrastructures routières 2 Hydrologie 1 Déchets

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 3 Développement Durable Et Transports 2 Espace Naturel 1 Risques Naturels Et Technologiques 3 Environnement

Conclusions

2 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Favorable 1 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 1 Favorable/Sauf diffusion publique 1 Sans objet/Inexistant
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