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Marché public Infrastructures routières Défavorable/Commercial industriel

  • Avis 20161778
    Conseil départemental de l'Eure
    Communication des documents concernant les lots n° 1 et 2 du marché public portant sur la...
    09/06/2016 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Infrastructures routières
  • Avis 20132924
    Autoroutes Paris-Rhin-Rhône (APRR)
    Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet le renforcement...
    24/10/2013 Sans objet/Inexistant Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Infrastructures routières
  • Avis 20200436
    Communauté d'agglomération CIVIS (Communauté intercommunale des Villes Solidaires)
    Copie des documents suivants relatifs aux travaux d'aménagement de la rue piétonne sur la...
    30/06/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf article L311-6 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Permis de construire Marché public
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Autoroutes Paris-Rhin-Rhône (APRR) 1 Communauté d'agglomération CIVIS (Communauté intercommunale des Villes Solidaires) 1 Conseil départemental de l'Eure

Séances

1 24/10/2013 1 09/06/2016 1 30/06/2020

Mots-clés

3 Infrastructures routières 1 Permis de construire

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Aménagement Du Territoire 2 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 2 Economie 2 Industrie

Conclusions

2 Sans objet/Inexistant 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

1 Affaire de principe 1 Affaire courante 1 Délégué
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