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Marché public Vie Publique Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué

  • Avis 20143788
    Mairie de Clamart
    Copie, sous format électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants...
    13/11/2014 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Vie Publique/Vie Locale Carrière Marché public
  • Avis 20143194
    Mairie de Saint-Marc-Jaumegarde
    Consultation des documents suivants en sa qualité de conseiller municipal : 1) tous les...
    18/09/2014 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes Marché public
  • Avis 20143249
    Mairie de Macheren
    Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants : 1) la liste du...
    02/10/2014 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Diffusion publique Irrecevable/Imprécise Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes Effectif Marché public Permis de construire
  • Avis 20130548
    Mairie de Puget-Ville
    Communication, de préférence par courriel, des documents suivants : 1) le protocole...
    20/06/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale Contrats administratifs Délégation de service public Marché public
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Clamart 1 Mairie de Macheren 1 Mairie de Puget-Ville 1 Mairie de Saint-Marc-Jaumegarde

Séances

1 20/06/2013 1 18/09/2014 1 02/10/2014 1 13/11/2014

Mots-clés

2 Budgets et comptes 1 Carrière 1 Contrats administratifs 1 Délégation de service public 1 Effectif 1 Permis de construire

Conclusions

4 Sans objet/Communiqué 2 Favorable 2 Favorable/Sauf vie privée 1 Irrecevable/Diffusion publique 1 Irrecevable/Imprécise
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