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Logement Agriculture/Marchés Et Contrats Publics

  • Avis 20133422
    Mairie de Sartène
    Copie du mémoire technique produit par le Bureau d'études habitat (BEH) dans le cadre du marché...
    26/09/2013 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Logement
  • Avis 20022945
    maire de Paris
    - copie du contrat d'alimentation en eau de l'immeuble situé au 64 rue d'Hautpoul (Paris 19ème)...
    25/07/2002 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Affaires Sanitaires Et Sociales Logement Contrats administratifs
  • Avis 20004689
    président de la SEMIGA-SCIC Dévelopement
    - copie des documents descriptifs et quantitatifs du marché concernant la construction des...
    21/12/2000 Incompétence/Privé Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Affaires Sanitaires Et Sociales Logement Marché public
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Sartène 1 maire de Paris 1 président de la SEMIGA-SCIC Dévelopement

Séances

1 21/12/2000 1 25/07/2002 1 26/09/2013

Mots-clés

2 Marché public 1 Contrats administratifs

Thèmes

2 Affaires Sanitaires Et Sociales 3 Agriculture 3 Economie 3 Industrie

Conclusions

1 Défavorable/Commercial industriel 1 Favorable 1 Incompétence/Privé

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Affaire de principe
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