Recherche - CADA

Eau

Avis 20170216
Mairie de Lamelouze

Consultation du dossier « Adduction d'eau Le Lombard », comprenant notamment le devis des...

09/03/2017 Favorable Irrecevable/Refus non établi Budgets et comptes Eau
Avis 20170867
Préfecture de la Charente-Maritime

Copie de documents et d'informations concernant le suivi et à la mise en œuvre de l'arrêté...

27/04/2017 Favorable Irrecevable/Imprécise Eau
Avis 20181074
Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée

Copie par courriel ou sur CD-ROM des documents suivants concernant les conventions de rejets...

12/07/2018 Favorable/Sauf sécurité Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Eau
Avis 20174543
Mairie de Nîmes

Communication, de préférence par courriel, des documents concernant les abords directs du...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Eau
Avis 20180003
Agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté (ARS 21-Direction générale)

Communication par courriel ou téléchargement ou sur cédérom, des éléments suivants : I) au...

17/05/2018 Favorable Hydrologie Eau