Recherche - CADA

05/03/2015 Eau Sans objet/Communiqué

Avis 20150428
Mairie de Biriatou

Copie des documents suivants : 1) l'étude relative au ruissellement réalisée par le cabinet ING...

05/03/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Eau
Avis 20150449
Mairie de Sivry-sur-Meuse

Copie des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal relative à la réfection...

05/03/2015 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Eau
Avis 20150487
Mairie d'Aix-en-Provence

Copie des annexes dites sanitaires du plan d'occupation des sols concernant le maillage des...

05/03/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Eau