-
Avis 20194506
Communauté d'agglomération Pays Basque
Copie du rapport de conclusion voté par le comité d'agglomération pour l'attribution de la...
-
Avis 20194740
Communauté de communes du Grand Chambord
Consultation du contrat de délégation de service public passé avec la société Vert Marine.
-
Avis 20195718
Collectivité de Saint-Martin
Copie des documents suivants :
1) la délibération du 12 mars 1987 du conseil municipal de la...
-
Avis 20192612
Mairie de Boulogne-sur-Mer
Communication, dans le cadre de la procédure d'attribution du contrat de délégation de service...
-
Avis 20193091
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Communication des documents suivants relatifs à la concession du service public de fourrière...