CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Contrats administratifs Agriculture / Agriculture

  • Avis 20196000
    Chambre d'agriculture des Pays de la Loire
    Consultation des documents suivants : 1) les budgets 2018, 2017, 2016 (et éventuels budgets...
    30/09/2020 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Agriculture Budgets et comptes Contrats administratifs
  • Avis 20224420
    Préfecture de La Réunion
    08/09/2022 Favorable Economie Industrie Agriculture / Agriculture Réglementation Contrats administratifs
  • Conseil 20227829
    FranceAgriMer
    26/01/2023 Favorable Economie Industrie Agriculture / Agriculture Activités agricoles Contrats administratifs
  • Avis 20231180
    FranceAgriMer
    20/04/2023 Favorable/Sauf article L311-6 Economie Industrie Agriculture / Agriculture Réglementation Subvention Contrats administratifs
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Administrations

2 FranceAgriMer 1 Chambre d'agriculture des Pays de la Loire 1 Préfecture de La Réunion

Séances

1 30/09/2020 1 08/09/2022 1 26/01/2023 1 20/04/2023

Mots-clés

2 Réglementation 1 Activités agricoles 1 Budgets et comptes 1 Subvention

Thèmes

4 Agriculture 4 Economie 4 Industrie

Conclusions

3 Favorable 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable/Sauf secret des affaires

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Affaire de principe 1 Délégué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page