Recherche - CADA

03/03/2016 Conditions de travail Favorable

Avis 20160420
Direction des services départementaux de l'Education nationale de l'Yonne (DSDEN 89)

Consultation des documents uniques d'évaluation des risques (DUER) en vigueur dans les écoles et...

03/03/2016 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Conditions de travail Législation du trav. et conv. collectives Syndicats et représentation
Avis 20160421
Rectorat de l'académie de Dijon (AC 21)

Consultation des documents suivants pour le département de l'Yonne : 1) toutes les statistiques...

03/03/2016 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Conditions de travail Législation du trav. et conv. collectives
Avis 20160466
Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis

Communication d'une copie de l'entier dossier administratif et de l'entier dossier médical de son client.

03/03/2016 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Dossier personnel Santé Conditions de travail