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Avis 20180670
Mairie de Saverdun
Communication de la fiche de poste de son client suite à sa réintégration par arrêté.
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Avis 20180889
La Poste
Communication de son dossier d'invalidité de 1991 à 2001.
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Avis 20180911
Mairie de Cayenne
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) la délibération...
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Avis 20180939
Préfecture du Rhône
Communication du classement de sa proposition au grade d'avancement d'attaché hors classe (GRAF)...
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Avis 20180990
Université de Nîmes
Communication des documents suivants concernant le recrutement sur le poste de maître de...
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Avis 20181041
Mairie de Marseille
Copie des listes d'agents promouvables.
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Avis 20181202
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
Communication de son historique de carrière faisant état :
1) des fonctions exercées ;
2) des...
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Avis 20181211
Mairie de Paris
Communication, à lui-même ainsi qu'à la Caisse nationale de retraite des agents des...
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Avis 20181243
Préfecture de police de Paris
Communication des documents suivants :
1) le rapport du 11 août 2015 concernant la situation de...
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Avis 20181253
Mairie d'Hayange
Copie des documents suivants :
1) la liste des agents promouvables ;
2) les comptes...
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Avis 20183812
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13)
Communication des documents suivants le concernant, dans le cadre d'une demande de...
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Avis 20181435
Ministère de l'Intérieur
Consultation de l'intégralité des pièces contenues dans son dossier administratif.
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Avis 20181570
Office national des forêts (ONF)
Copie des documents suivants :
1) son arrêté de nomination en qualité de commis au domaine de...
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Avis 20181608
Ministère des Armées
Copie de l'extrait la concernant du procès-verbal de la commission qui a étudié son recours sur...
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Avis 20181947
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Consultation par voie dématérialisée via le site Educagri ou copie, sur support numérique ou au...
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Avis 20182003
Centre hospitalier de Decize
Communication de ses plannings annuels pour l'année 2017.
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Avis 20182015
Ministère des Armées
Communication des résultats des tests de recrutement auxquels il s'est soumis dans les locaux de...
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Avis 20182063
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication de l'extrait du procès-verbal de la commission administrative paritaire nationale...
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Avis 20182150
Ministère des Armées
Copie des documents suivants :
1) un relevé de période ou certificat de travail ;
2) son relevé...
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Avis 20182166
Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONACVG)
Communication de la décision portant nomination de Madame X au poste de directrice du service...