CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Budgets et comptes Subvention Délégué Incompétence/Renseignement

  • Avis 20194254
    Mairie d'Anzin-Saint-Aubin
    Communication des documents relatifs : 1) à la médiathèque : a) l'ensemble des marchés passés...
    31/03/2020 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf vie privée Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes Subvention Emprunt Marché public Livre
  • Avis 20186168
    Mairie de Belleneuve
    Communication, à propos du projet « Totem » destiné à embellir l’entrée de la commune de...
    31/03/2020 Sans objet/Inexistant Incompétence/Renseignement Vie Publique / Vie Locale Subvention Budgets et comptes
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Mairie d'Anzin-Saint-Aubin 1 Mairie de Belleneuve

Mots-clés

2 Subvention 1 Emprunt 1 Livre 1 Marché public

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Sans objet/Inexistant
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page