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Avis 20193250
Mairie de Veckring
1) le compte administratif de l'exercice 2018 ;
2) le compte de gestion 2018 ;
3) les mandats,...
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Avis 20193657
Mairie de Neuves-Maisons
Copie du grand livre comptable en dépenses et en recettes du « poste 024 fêtes et cérémonies »...
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Avis 20194364
Organisme de Gestion de l'enseignement Catholique de Saint-Louis (OGEC)
Communication des documents suivants :
1) les bilans pour les années et exercices 2013/2014,...
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Avis 20194595
Mairie de Bray-Dunes
Communication des bordereaux de mandats, mandats et pièces justificatives des mandats,...
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Avis 20194832
Mairie de Frontignan
Consultation des documents suivants pour les trois dernières années :
1) les budgets principaux...
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Avis 20194874
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Communication, en sa qualité de conseiller régional, des bordereaux de mandats des comptes...
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Avis 20194903
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Communication, en sa qualité de conseiller régional, des bordereaux de mandats concernant les...
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Avis 20195100
Mairie de la Bassée
Communication, en version numérique soit sur un support USB soit par mail ou par consultation en...
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Avis 20195360
Communauté de communes du Limouxin
Communication des documents suivants :
1) la délibération intégrale n° 2017-03-/27-36, validée...
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Avis 20195455
Mairie de Saint-Saviol
Copie, sur cédérom, des documents suivants :
1) la liste et les montants des moyens financiers...
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Avis 20195570
Mairie de Beauvoisin
Communication des comptes mensuels de la commune depuis juin 2019 jusqu'à la fin du mandat du maire.
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Avis 20195578
Communauté de communes Faucigny-Glières
Communication, de préférence au format Excel à défaut au format PDF, pour les années 2016, 2017...
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Avis 20195585
Mairie de Bray-sur-Seine
Consultation, aux horaires d'ouverture de la mairie, de la situation budgétaire de la commune,...
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Avis 20195603
Mairie de Moustoir-Ac
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, du détail de la ligne « 6042 - Achats et...
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Avis 20195726
Mairie de Marcheprime
Copie, en sa qualité de conseillère municipale, par courrier électronique, de l'intégralité du...
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Avis 20195795
Mairie d'Arvillard
Copie du détail des opérations au crédit du compte 1641 pour l'année 2010.
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Avis 20195879
Mairie d'Angervilliers
Consultation des comptes de la commune depuis 2014.
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Avis 20195911
Mairie de Chenay
Communication des documents suivants :
1) le grand livre complet des écritures 2018 ;
2) le...
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Avis 20195920
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des documents comptables suivants concernant la commune de Corcieux :
1) le compte de...
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Avis 20195924
Mairie de Saint-Clément
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les bordereaux de paiement émis...