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Banques et assurances Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

  • Conseil 20064070
    président de la communauté d'agglomération du Pays de Lorient
    - caractère communicable à la société AMARMAX, qui exploite un atelier de réparation sur le...
    28/09/2006 Favorable Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Banques et assurances Zones d’activités
  • Conseil 20003839
    maire de Bias
    - caractère communicable, sous forme de copie, de documents concernant la commune : - factures...
    05/10/2000 Favorable/Sauf vie privée Vie Publique/Vie Locale Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Economie Industrie Agriculture Banques et assurances POS-PLU
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Administrations

1 maire de Bias 1 président de la communauté d'agglomération du Pays de Lorient

Séances

1 05/10/2000 1 28/09/2006

Mots-clés

1 POS-PLU 1 Zones d’activités

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Vie Publique 2 Agriculture 2 Secteurs Économiques 2 Economie 2 Industrie 2 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf vie privée
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